Association pour la prévention des pollutions industrielles sur l'agglomération de Strasbourg (APIAS) - Subvention de fonctionnement et cotisation 2011

Resumé

L'Association pour la Prévention des pollutions industrielles sur l'agglomération de Strasbourg (APIAS), créée en 2002 et basée à la DREAL, sert de support aux actions du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles sur l'Agglomération de Strasbourg (SPPPI). Par voie de convention le Conseil Général participe aux frais de secrétariat à hauteur d'un tiers, le solde étant assuré par la Ville de Strasbourg. Il cotise également annuellement en qualité de membre actif à cette association.

Pièces jointes