Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à BESANÇON - Participation d'une délégation du Conseil Général - Mandat spécial
Resumé
Ce rapport a pour objet la prise en charge des frais liés à la participation d'une délégation du Conseil Général au 81e Congrès de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à BESANÇON.
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/10/2011
Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : Pôle fonctionnel
Service : Direction des services de l'assemblée
Domaine : Non renseigné
Commission : M - Commission des finances et des affaires générales