Société fermière de la Maison de lAlsace à PARIS - Convention financière 2011
Resumé
Le présent rapport concerne la convention financière pour 2011 à intervenir entre le Département du Bas-Rhin et la Société Fermière de la Maison de lAlsace à PARIS (SFMAP) en application de la convention dobjectifs en date du 30 septembre 2009 conclue entre les Départements du Bas-Rhin et du Haut-Rhin et la SFMAP.