Le présent rapport a pour objet de soumettre à l'approbation de la Commission Permanente l'attribution d'une subvention à l'Association des Membres de l'Ordre des Palmes Académiques (Section du Bas-Rhin).
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/11/2011
Rapporteur : Monsieur Pierre BERTRAND
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : Direction développement économique, territorial et international
Service : Service relations internationales - Cellule affaires européennes
Domaine : Non renseigné
Commission : C - Commission de la coopération transfrontalière et décentralisée