Dons de documents d'archives et contrats de cession de droits d'auteur au profit du Département Resumé Dons de documents d'archives et contrats de cession des droits d'auteur au profit du Département Pièces jointes Délibération Rapport Liste des fonds Assemblée : Commission Permanente Date : 05/03/2012 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Pôle épanouissement de la personne Service : Direction des archives, du patrimoine et de la mémoire Domaine : Non renseigné Commission : D - Commission de la culture, du patrimoine et de la mémoire