Participation du Département au fonctionnement du Mémorial de l'Alsace-Moselle pour l'année 2012
Resumé
Depuis sa création en 2005, le Département est membre du Syndicat mixte du Mémorial de l'Alsace-Moselle. A ce titre, il doit statutairement participer au budget de fonctionnement du Mémorial. Le présent rapport a pour objet de proposer le versement de la contribution départementale au titre de l'année 2012.
