Aide aux manifestations sportives, à l'acquisition de matériel sportif et aux conventions d'objectifs - Appel à projets sportifs Resumé Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les aides au sport de masse. Pièces jointes Délibération Rapport 3312 Manifestations sportives.pdf 3312 acquisition matériel sportif.pdf 3312 conventions objectifs.pdf 3312 Appel à projets sportifs 2012.pdf 3312 Convention Championnats de france de patinage2012.pdf 3312 RCS Rugby convention financière2012.pdf Assemblée : Commission Permanente Date : 01/10/2012 Rapporteur : Monsieur Sébastien ZAEGEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Direction de la jeunesse et des sports Service : Service des sports Domaine : Non renseigné Commission : K - Commission des sports