Convention de partenariat 2012-2017 avec l'ONF

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à l'approbation de la Commission Permanente du Conseil Général le projet de convention 2012-2017 à intervenir entre le Département et l'ONF et portant sur l'entretien des itinéraires cyclables en forêts domaniales. Ce partenariat est doté d'une contribution financière départementale annuelle à hauteur de 20.000 €.

Pièces jointes