Chaîne ''Alsace 20'' - Convention d'objectifs 2012 Resumé Le présent rapport concerne la reconduction pour un an de la convention d'objectifs conclue en 2009 avec la chaîne régionale câblée Alsace 20. Pièces jointes Délibération Rapport Convention Alsace 20 2012.pdf Convention CSA A TELE.pdf Assemblée : Commission Permanente Date : 05/11/2012 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Direction des finances et de la commande publique Service : Service du budget et de la dette Domaine : Non renseigné Commission : M - Commission des finances et des affaires générales