Adaptation à la réglementation du dispositif en matière de déplacements professionnels des agents du Département Resumé Adaptation à la réglementation du dispositif en matière de déplacements professionnels des agents du Conseil Général du Bas-Rhin Pièces jointes Délibération Rapport Assemblée : Conseil General Date : 10/12/2012 Rapporteur : Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Direction Générale des Services Service : Direction des ressources humaines Domaine : Non renseigné Commission : M - Commission des finances et des affaires générales