Subventions pour congrès, colloques et autres manifestations Resumé Le présent rapport concerne une subvention de fonctionnement au titre de l'exercice 2013 Pièces jointes Délibération Rapport Assemblée : Commission Permanente Date : 04/02/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Direction des finances et de la commande publique Service : Service du budget et de la dette Domaine : Non renseigné Commission : M - Commission des finances et des affaires générales