Conventions de partenariat et contrat de cession de droits d'auteur entre différents acteurs et le Département pour l'activité du Vaisseau

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation une série de conventions de partenariat avec l'association 'Société d'Apiculture-1869 ', des acteurs économiques du Bas-Rhin, l'Institut National des Sciences Appliquées de Strasbourg, l'Institut de Recherche contre les Cancers de l'Appareil Digestif, ainsi qu'un contrat de cession de droits d'auteur portant sur un élément interactif.

Pièces jointes

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