Répartition de subventions dans le domaine mémoriel - Convention
Resumé
Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation une convention de mise à disposition de la Région, par le Département, de données informatiques relatives au projet de recensement des victimes alsaciennes de la Seconde Guerre mondiale.
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : Direction des archives, du patrimoine et de la mémoire
Service : Service du patrimoine culturel
Domaine : Non renseigné
Commission : C - Commission de la culture, du patrimoine et de la mémoire