Pôle d'échanges multimodal de HAGUENAU - Avenant au protocole d'études partenariales
Resumé
Le présent rapport a pour objet de valider l'avenant n°1 du protocole d'études relatif au pôle d'échanges multimodal de Haguenau sous maîtrise d'ouvrage communale et les clés de financement correspondantes.
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/06/2013
Rapporteur : Monsieur Francis GRIGNON
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : Pôle aménagement du territoire
Service : Direction de la mobilité
Domaine : Non renseigné
Commission : H - Commission des équipements et de l'aménagement durable