Règlement du temps de travail des agents des bacs rhénans Resumé Règlement du temps de travail des agents des bacs rhénans Pièces jointes Délibération Rapport réglement du temps de travail des agents des bacs Assemblée : Commission Permanente Date : 01/07/2013 Rapporteur : Monsieur Guy-Dominique KENNEL Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Pôle ressources Service : Direction des ressources humaines Domaine : Non renseigné Commission : M - Commission des finances et des affaires générales
