Convention de partenariat et convention constitutive d'un groupement de commandes
Resumé
Le présent rapport a pour objet l'approbation d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'organisation d'une formation à l'évaluation de l'empreinte environnementale, entre le Département, le Syndicat Départemental de l'Eau et de l'Assainissement (SDEA) et l'Agence de l'Eau Rhin-Meuse et d'une convention de partenariat entre ces mêmes partenaires et l'Institut National de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement (IRSTEA).
