Congrès annuel de l'Assemblée des Départements de France (ADF) à LILLE et première Convention des Départements - Participation d'une délégation du Conseil Général / Mandat spécial - Cotisations 2013 à l'ADF et à l'IFET

Resumé

Ce rapport a pour objet la prise en charge des frais liés à la participation d'une délégation du Conseil Général au 83e Congrès de l'Assemblée des Départements de France (ADF), ainsi qu'à la première Convention des Départements. Ce rapport concerne également le versement à l'ADF et à l'IFET des cotisations au titre de l'adhésion du Département du Bas-Rhin pour l'année 2013.

Pièces jointes