Vente de matériel réformé Resumé Le présent rapport a pour objet la vente d'un chargeur à chenilles et d'une pelle, propriétés du Département du Bas-Rhin. Pièces jointes Délibération Rapport Assemblée : Commission Permanente Date : 06/01/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Direction des finances et de la commande publique Service : Service exécution et qualité comptables Domaine : Non renseigné Commission : M - Commission des finances et des affaires générales