Plan Vélo 2020 - Convention en vue de la réalisation d'un itinéraire cyclable entre Molsheim et Saâles
Resumé
En partenariat avec des acteurs locaux, le Département réalise des itinéraires cyclables dans le cadre des dispositions du Plan Vélo 2020 et des contrats de territoires. Ces partenariats sont formalisés par des conventions passées avec des collectivités publiques ou des acteurs de droit privé. Le présent rapport a pour objet d'approuver les termes des conventions à passer avec la commune et l'association foncière de Russ d'une part, avec la commune de Muhlbach-sur-Bruche d'autre part et à autoriser le Président à les signer.
