Répartition des subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine religieux et du petit patrimoine non protégé.
Resumé
Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions d'attribution de subventions aux communes, groupements de communes, paroisses et associations pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine non protégé.
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 03/03/2014
Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : Direction des archives, du patrimoine et de la mémoire
Service : Service du patrimoine culturel
Domaine : Non renseigné
Commission : C - Commission de la culture, du patrimoine et de la mémoire