Vente de matériel réformé Resumé Le présent rapport a pour objet la vente d'éléments muséographiques réformés, propriété du Département du Bas-Rhin. Pièces jointes Délibération Rapport CESSION ELEMENTS VSOMENTA VAISSEAU.pdf Assemblée : Commission Permanente Date : 01/09/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Michel FETSCH Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Direction des finances et de la commande publique Service : Service exécution et qualité comptables Domaine : Non renseigné Commission : M - Commission des finances et des affaires générales