Contrat de dépôt avec l’entreprise Berger-Levrault Resumé Contrat de dépôt avec l’entreprise Berger-Levrault pour le traitement et la mise en valeur de ses archives et de sa bibliothèque. Pièces jointes Délibération Rapport Contrat de dépôt Assemblée : Commission Permanente Date : 03/11/2014 Rapporteur : Monsieur Jean-Laurent VONAU Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Pôle épanouissement de la personne Service : Direction des archives, du patrimoine et de la mémoire Domaine : Non renseigné Commission : C - Commission de la culture, du patrimoine et de la mémoire