Convention de groupement de commande pour l'acquisition d'une licence d'exploitation des cartes géologiques à l'échelle 1/50 000 au format vecteur harmonisé sur le territoire alsacien
Resumé
Ce rapport porte sur l’acquisition d’une licence d’exploitation des cartes géologiques à l’échelle 1/50 000 au format vecteur harmonisé sur le territoire alsacien. Cette acquisition serait réalisée en collaboration avec la Région Alsace, à travers un groupement de commandes. Comme pour la majorité des données acquises dans le cadre du partenariat CIGAL, celles –ci seraient diffusées à l’ensemble des acteurs œuvrant sur le territoire alsacien via la géoplateforme CIGAL.
