Convention cadre 2015-2018 avec l'Amicale du personnel
Resumé
Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation la convention cadre conclue, pour les exercices 2015 à 2018, entre l’Amicale du personnel du Conseil Général du Bas-Rhin et le Département. Cette convention vient en renouvellement de la convention triennale précédente qui arrive à échéance le 31 décembre 2014. La convention cadre 2015-2018 définit les grandes orientations qui animeront les objectifs définis dans le cadre du partenariat entre l’Amicale du personnel du Conseil Général du Bas-Rhin et le Département selon les modalités de fonctionnement et les engagements réciproques des parties.
