Répartition de subventions dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques
Resumé
Le présent rapport concerne le versement d'acomptes à des associations oeuvrant dans le domaine des enseignements et de la transmission artistiques, nécessaire pour mener leurs activités dans l'attente du vote du budget primitif du Département ainsi que la mise en place d'une convention transitoire entre l'Office pour la Langue et la Culture d'Alsace, la Région Alsace, le Département du Haut-Rhin et le Département du Bas-Rhin.
