Garanties d’emprunts - Organismes divers (Pôle d’Archéologie Interdépartemental Rhénan) Resumé Le présent rapport concerne une demande de garantie présentée par le Pôle d’Archéologie Interdépartemental Rhénan (PAIR) Pièces jointes Délibération Rapport Convention PAIR2.pdf Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Direction des finances et de la commande publique Service : Service du budget et de la dette Domaine : Non renseigné Commission : 1 - Commission des finances et des affaires générales