Vente de matériel réformé Resumé Le présent rapport à pour objet la vente de matériels réformés, propriété du Département du Bas-Rhin. Pièces jointes Délibération Rapport Liste de matériel proposé à la vente Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2015 Rapporteur : Monsieur Bernard FISCHER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : Direction des finances et de la commande publique Service : Service exécution et qualité comptables Domaine : Non renseigné Commission : 1 - Commission des finances et des affaires générales