Répartition de subventions pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine.
Resumé
Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions d'attribution de subventions aux communes et groupements de communes pour les travaux en faveur du patrimoine religieux et du petit patrimoine.
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 30/11/2015
Rapporteur : Madame Nathalie ERNST
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : Direction des archives, du patrimoine et de la mémoire
Service : Service du patrimoine culturel
Domaine : Non renseigné
Commission : 4 - Commission de l'enfance, de la famille et de l'éducation