Avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 6 dans la traverse de BOUXWILLER
Resumé
Le présent rapport vise à proposer un avenant à la convention de désignation de maîtrise d’ouvrage pour l’aménagement de la RD 6 dans la traverse de BOUXWILLER. Cette convention a été adoptée par la commission permanente du 2 septembre 2013 (délibération n° CP/2013-630) signée le 25 octobre 2013 en vue d’approuver l’augmentation de la part des travaux de la chaussée à la charge du Département et qui ont accompagné les travaux de la commune.
