Dons de documents d'archives et contrats de cession des droits d'auteur au profit du Département du Bas-Rhin.

Resumé

Dons de documents d'archives et contrats de cession des droits d'auteur au profit du Département du Bas-Rhin.

Pièces jointes

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 04/01/2016
  • Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
  • Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
  • Direction : Pôle épanouissement de la personne
  • Service : Direction des archives, du patrimoine et de la mémoire
  • Domaine : Non renseigné
  • Commission : 4 - Commission de l'enfance, de la famille et de l'éducation