Contrat d'exploitation commerciale des produits dérivés issus de l'oeuvre audiovisuelle "Autant en emporte le temps"

Resumé

Le présent rapport a pour objet de définir les modalités d'exploitation des produits dérivés issus de l'oeuvre audiovisuelle "Autant en emporte le temps" par les différents partenaires du projet.

Pièces jointes