Contrat d'exploitation commerciale des produits dérivés issus de l'oeuvre audiovisuelle "Autant en emporte le temps"
Resumé
Le présent rapport a pour objet de définir les modalités d'exploitation des produits dérivés issus de l'oeuvre audiovisuelle "Autant en emporte le temps" par les différents partenaires du projet.
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 07/03/2016
Rapporteur : Madame Frédérique MOZZICONACCI
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : K - Mission culture et tourisme
Service : K5 - Le Vaisseau
Domaine : Non renseigné
Commission : 4 - Commission de l'enfance, de la famille et de l'éducation