Amicale du Personnel du Conseil Départemental du Bas-Rhin - Versement de la part fixe de la subvention 2016
Resumé
Le rapport concerne le versement de la part fixe de la subvention annuelle 2016 à l’Amicale du personnel, en application de la convention d’objectifs 2015/2018 approuvée par la commission permanente lors de sa réunion du 1er décembre 2014.
