Répartition de subventions au titre de l'aide à la valorisation du patrimoine protégé Resumé Le présent rapport a pour objet l'attribution d'une subvention pour les travaux en faveur du patrimoine protégé. Pièces jointes Délibération Rapport AnnexeRapport - Objets mobilers protégés communes - PIL.pdf Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2016 Rapporteur : Madame Marie-Paule LEHMANN Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin Direction : K4 - Archives, Patrimoine, Mémoire Service : K450 - Service du patrimoine culturel Domaine : Non renseigné Commission : 4 - Commission de l'enfance, de la famille et de l'éducation