Patrimoine non protégé : subventions aux communes et cotisations à divers organismes

Resumé

Le présent rapport a pour objet de soumettre à votre approbation les propositions d’attribution de subventions aux communes pour les travaux inscrits aux contrats de territoire, en faveur du patrimoine religieux non protégé et les propositions d'adhésion du Département à divers organismes pour la sauvegarde du patrimoine.

Pièces jointes