Amicale du personnel du Département du Bas-Rhin. Proposition de versement de la part variable de la subvention 2015
Resumé
Le rapport propose de décider du versement de la part variable de la subvention annuelle 2015 à l’Amicale du personnel en application de la convention cadre 2015/2018 approuvée par délibération N°2014-67 du Conseil Général le 8 décembre 2014.
