Proposition de modification des statuts du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan
Resumé
Le présent rapport propose d'approuver un projet de modification des statuts du Pôle d'Archéologie Interdépartemental Rhénan afin d'intégrer notamment des évolutions récentes en terme de missions, de dénominations et d'adresse.
Pièces jointes
Assemblée : Commission Permanente
Date : 06/06/2016
Rapporteur : Monsieur Philippe MEYER
Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Direction : K4 - Archives, Patrimoine, Mémoire
Service : K450 - Service du patrimoine culturel
Domaine : Non renseigné
Commission : 4 - Commission de l'enfance, de la famille et de l'éducation