Propositions d'attributions de subventions au titre des partenariats entre le Département du Bas-Rhin et des associations naturalistes pour 2016
Resumé
Le présent rapport a pour objet de proposer de décider de la poursuite des partenariats entre le Département du Bas-Rhin et les associations en lien avec les actions du Département en matière d'Espaces Naturels Sensibles ou dans le cadre de la démarche Ecoroute dans le contexte de l'exercice budgétaire 2016. Une baisse de 10% est proposée pour l'ensemble de ces bénéficiaires. L'année 2016 sera mise à profit pour définir de nouvelles perspectives pour 2017, en fonction notamment des évolutions liées à l'application de la Loi NOTRe.
