Proposition d'attribution d'une subvention au Conservatoire des Sites Alsaciens pour l'année 2016

Resumé

Le Département du Bas-Rhin et le Conservatoire des Sites Alsaciens entretiennent des relations partenariales depuis de nombreuses années et notamment par le biais de conventions depuis 1995. Dans l'attente d'une révision de ce partenariat, en cours de définition, il est proposé l'attribution d'une subvention pour le plan d'actions 2016.

Pièces jointes