Proposition d'attribution de subventions aux Communes, au titre du patrimoine non protégé
Resumé
Le présent rapport a pour objet de soumettre à l'approbation de la Commission Permanente diverses propositions d'attribution de subventions aux communes, pour le financement de travaux en faveur du patrimoine religieux.
Pièces jointes
-
Délibération -
Rapport -
Subv_Territoire Nord_Patrimoine non protégé Communes.pdf -
Subv_Territoire Sud_Patrimoine non protégé Communes.pdf -
Subv_Territoire Ouest_Patrimoine non protégé Communes.pdf -
Total Général_Patrimoine non protégé CT.pdf -
Subv_Territoire Sud_Patrimoine non protégé PIL.pdf -
Subv_Territoire Ouest_Patrimoine non protégé PIL.pdf -
Total Général_Patrimoine non protégé PIL.pdf