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235 résultats pour la valeur "2004" du filtre Année

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Lavoiser" sis au 41 rue Lavoisier BP 2151 à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 18/08/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant sur la modification de l'autorisation de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Glycines" sis au 9 rue de Ferrette à Altkirch.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 09/08/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

portant fixation du prix de journée 2004 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer l'Annexe" de l'APEI de Hirsingue.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/07/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accueil de jour de Hirsingue.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/07/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le service d'accompagnement à la vie sociale d'Altkirch.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 30/07/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d'enfants "Home Saint Jean" à MULHOUSE.

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 19/07/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant classement dans le domaine public de l'Etat et dans le domaine public de la Commune de Colmar des voiries issues des RD 13 et RD 4 II

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 16/07/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service du Patrimoine et du droit des Sols
  • Domaine : Déclassement de voirie
  • Commission :

Portant fixation du prix de journée 2004 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 15/07/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer d'Accueil Médicalisé de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/07/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2004 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/07/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Dotations financières
  • Commission :

Portant fixation du prix de journée 2004 du foyer d'Accueil Médicalisé du Centre Hospitalier de ROUFFACH

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/07/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Portant fixation du prix de journée 2004 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Association "Les Tournesols" à SAINTE MARIE AUX MINES

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 13/07/2004
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Service de la Tarification des Etablissements
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :