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Transports scolaires. Engagement de marché

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Plan de revitalisation économique. Mise en oeuvre des actions proposées par les organismes professionnels du Haut-Rhin : l'Union des Groupements Artisanaux du Centre Alsace (UGA) et l'Union des Corporations Artisanales de Mulhouse Sud Alsace (UCA)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subvention à l'association EDUC'ENVIA 68, en 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aide au conseil GEODE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Opération Ville Vie Vacances 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 415/RD 468. Aménagement du giratoire de Heiteren. Passation d'un marché de travaux

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien aux actions menées par la Chambre d'Agriculture. Conventions annuelles 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Service d'Assistance Technique aux Stations d'Epuration (SATESE). Convention avec l'Agence de l'Eau Rhin Meuse au titre de sa participation aux frais de fonctionnement du SATESE pour 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds de soutien aux colloques et manifestations scientifiques. Edition 2006 de la Fête de la Science

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Maison départementale des personnes handicapées (MDPH). Réhabilitation d'un immeuble à Colmar. Approbation de l'avant-projet définitif (APD)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Association Aide et Intervention à domicile du Haut-Rhin/Nord. Attribution d'une subvention pour son projet d'atelier repas

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subvention à l'association EDUC'ENVIA 68, en 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 13/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant tarification d'un établissement Foyer "Les Hirondelles" à Brunstatt

Assemblée : Non défini
Date : 12/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale du service social gérontologique du pôle Ill-Ried et Rhin

Assemblée : Non défini
Date : 11/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'un programme d'intérêt général pour la lutte contre le logement indigne dans le Département du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant création d'un programme d'intérêt général pour la production de logements à loyers maîtrisés dans le parc de logements privés du Département du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 07/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleur "l'Annexe" à Hirsingue

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la section Internat de la Maison d'enfants Saint Joseph à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Travailleurs "Jean Cuny" à Hirsingue

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de la mesure du Service d'Aides Educatives en Milieu Ouvert (AEMO) et d'Actions Educatives Demandées (AED) de l'Association "Espoir" à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association A.P.E.I à Hirsingue

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 de la Maison de Retraite Spécialisée de Hirsingue

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la section Appartements de la Maison d'Enfants Saint Joseph à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 pour le Service d'Accompagnement à la Vie Sociale de l'Association "Les Tournesols" à Sainte Marie aux Mines

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants "Le Chalet" à Rimbach

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2006 du Service d'Accueil de Jour de l'Association A.P.E.I. à Hirsingue

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 du Foyer pour Adultes Handicapés Graves de l'Association "Les Tournesols" à Sainte Marie aux Mines

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 du Foyer d'Accueil Médicalisé de l'Association "Les Tournesols" à Sainte Marie aux Mines

Assemblée : Non défini
Date : 06/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2006 de l'EHPAD maison de retraite Les Fontaines de Lutterbach à Lutterbach

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'une Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées (MARPA) à Sentheim et habilitation à l'aide sociale

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2006 du Service d'Accueil de Jour "Escapades" de l'Association Haut-Rhinoise d'Aide aux Personnes Agées (APA 68)

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation de la dotation dépendance 2006 du Service d'Accueil de Jour "Le Pfarrhüs" de l'Association pour le Développement de l'accueil du jour

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants "Le Rayon de Soleil" à Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 de la Maison d'enfants "Le Bercail" à Guebwiller

Assemblée : Non défini
Date : 04/07/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée 2006 du Centre Maternel Ville de "L'Ermitage" à Mulhouse

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2006 du foyer pour adultes handicapés graves "Saint Joseph" à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 30/06/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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