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Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme départemental d'aide à l'électrification 2007. Opérations au coup par coup. 1ère liste (CO21 - chapitre 204)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs (146.889,20 €)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives programme : vie scolaire, subventions pour les sorties scolaires avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales : B051 - Acquisitions de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Convention tarifaire entre les lignes interurbaines et le réseau des transports urbains de MULHOUSE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs (258.481,00 €)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RMI. Lancement de la démarche pour l'élaboration d'un nouveau programme départemental d'insertion et validation du principe du recours à un organisme extérieur pour l'élaboration de ce PDI

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007. Premières propositions de soutien aux structures ayant sollicité le Conseil Général en répondant à la lettre de mission

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Rivières, lacs, barrages et milieux humides (CO14). Renouvellement de la concession hydraulique de Kembs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique A08. Subventions aux collectivités locales. Levée de déchéance

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement des sentiers de découverte

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Renouvellement du bail de la gendarmerie d'INGERSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art. Marchés spécifiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive : les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs (258.481,00 €)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires : quatre projets d'actions mis en œuvre par des collèges

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Conservatoire National des Arts et Métiers

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement touristique des forêts communales

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programmes A031, AO32, A034, A035, A037, A042, A051, A052, A053 - Affectation et désaffectation des autorisations de programme

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Financement d'un poste d'animateur GERPLAN pour la Communauté de Communes de la Porte du Sundgau. Année 2007

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2004, 2005, 2006 et 2007. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12), assainissement (CO13), hydraulique du vignoble (CO15), accès aux fermes de montagne (CO44)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Réhabilitation du vallon du Rehbach à KAYSERSBERG dans le cadre du GERPLAN de la Communauté de Communes de la vallée de KAYSERSBERG

Assemblée : Commission Permanente
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant déclassement du terrain rétrocédé au syndicat des copropriétaires de la Résidence "Les Elfes 1" de 71 m2 provenant de la RD 66 sur le ban de la commune de SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD - Maison du Lertzbach à SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 09/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD de BERGHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD - Maison de retraite de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD "Charles Bléger" à SAINT-HIPPOLYTE.

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur la RD 9 bis, hors agglomération, sur le territoire des communes de BETTLACH, LINSDORF et OLTINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant désignation des emplois indispensables à la continuité du service public au sein des unités routières composant la Direction des Routes et des Transports du Conseil Général du Haut-Rhin.

Assemblée : Non défini
Date : 07/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD - Soins de longue durée du centre hospitalier de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 06/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD - Unité de soins de longue durée de l'hôpital local à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2007 de l'EHPAD - Maison de retraite de l'hôpital local à NEUF-BRISACH.

Assemblée : Non défini
Date : 02/02/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant majoration de la dotation globale 2006 du service social gérontologique du pôle ILL-RIED et RHIN.

Assemblée : Non défini
Date : 29/01/2007
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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