ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008

Resumé

Il vous est proposé d’approuver le déplacement d’une délégation de Conseillers Généraux et d’agents départementaux à Bruxelles du 30 septembre au 1er octobre 2008. Cette visite d’étude a pour but d’identifier les opportunités de financements européens potentiels pour le Département, de mieux cerner les enjeux liés aux questions européennes et de s’imprégner du fonctionnement bruxellois.

Pièces jointes

ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008

Resumé

Il vous est proposé d’approuver le déplacement d’une délégation de Conseillers Généraux et d’agents départementaux à Bruxelles du 30 septembre au 1er octobre 2008. Cette visite d’étude a pour but d’identifier les opportunités de financements européens potentiels pour le Département, de mieux cerner les enjeux liés aux questions européennes et de s’imprégner du fonctionnement bruxellois.

Pièces jointes

ROUTES DEPARTEMENTALES B051 – Acquisitions de terrains de voirie

Resumé

Le présent rapport a pour objet d'approuver les acquisitions de terrains liées aux opérations de la voirie départementale. Le montant de ces transactions immobilières s'établit comme suit : Acquisition : 201 434,46 € - Aliénation : 60 647,61 €.

Pièces jointes

ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008

Resumé

Il vous est proposé d’approuver le déplacement d’une délégation de Conseillers Généraux et d’agents départementaux à Bruxelles du 30 septembre au 1er octobre 2008. Cette visite d’étude a pour but d’identifier les opportunités de financements européens potentiels pour le Département, de mieux cerner les enjeux liés aux questions européennes et de s’imprégner du fonctionnement bruxellois.

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MISE EN ŒUVRE DE LA POLITIQUE DEPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2008 – OPERATION VENDANGES

Resumé

L’Assemblée Départementale, lors du vote du BP 2008, a délégué à la Commission Permanente l’examen des demandes de contributions financières nécessaires à la mise en œuvre d’actions spécifiques à destination de l’insertion des bénéficiaires du RMI. L’association G7 propose de mettre en œuvre l'action "vendanges" en 2008, pour le compte du Département et à destination des bénéficiaires du RMI. 45 895 € sont sollicités pour la réalisation de cette action.

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FONDS DEPARTEMENTAL DE PEREQUATION DES TAXES ADDITIONNELLES AUX DROITS D'ENREGISTREMENT OU A LA TAXE DE PUBLICITE FONCIERE SUR LES MUTATIONS A TITRE ONEREUX REPARTITION EN 2008 DE LA DOTATION AFFERENTE A L'EXERCICE 2007 ENTRE LES COMMUNES DE MOINS DE 5 00

Resumé

Il est proposé à votre Assemblée de répartir le montant de 8 752 711,53€ disponible en 2007 au Fonds départemental de la taxe additionnelle aux droits d'enregistrement entre les communes de moins de 5 000 habitants.

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PROROGATION DE LA CONVENTION DU RESTAURANT INTER ADMINISTRATIF A COLMAR

Resumé

Le présent rapport a pour objet d’approuver la signature d’un troisième avenant à la convention du 25 juin 1999 conclue entre le Préfet, l’Association des Usagers du Restaurant Inter Administratif et le Département du HAUT-RHIN, pour proroger la durée de la convention initiale jusqu’au 31 décembre 2009, dernier délai accordé par le Département.

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POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE (E055) SUBVENTIONS POUR LES VISITES DES LIEUX DE MEMOIRE D’ALSACE

Resumé

Ce rapport propose le versement de subventions d’un montant total de 9 405€ pour les visites des lieux de mémoire d’Alsace, par les classes de 3ème des collèges publics et privés.

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AVENANT N°1 A LA CONVENTION DU 05 DECEMBRE 2007 RELATIVE A L’ORGANISATION REGIONALE DE CONCERTATION SUR L’ADOPTION

Resumé

Le présent rapport a pour objet d’approuver et de signer l’avenant fixant la contribution financière du Département du Haut-Rhin pour l’année 2008 à l’Organisation Régionale de Concertation sur l’Adoption, à un montant de 14 916 €.

Pièces jointes

REPRESENTATION DU CONSEIL GENERAL AU SEIN DES CONSEILS LOCAUX INTERCOMMUNAUX DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE DE THANN, VIEUX-THANN, CERNAY ET DE MULHOUSE ET DE LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION MULHOUSE SUD ALSACE (CAMSA)

Resumé

Il est proposé de désigner parmi les élus, des représentants du Conseil Général aux Conseils Locaux Intercommunaux de Sécurité et de Prévention de la Délinquance de : - Thann, Vieux-Thann, Cernay - Mulhouse et de la CAMSA. Autorisation du Président du Conseil Général de signer l’avenant au Contrat Local de Sécurité de Thann, Vieux-Thann et Cernay du 18 janvier 2001.

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AMENAGEMENT D’UN ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE LIEPVRE ET LA VANCELLE ------ CONVENTION FINANCIERE DE MAITRISE D’OUVRAGE DESIGNEE

Resumé

Le présent rapport a pour objet d’approuver la convention financière de maîtrise d’ouvrage désignée avec le Département du Bas-Rhin pour la réalisation et l’entretien, d’un itinéraire cyclable entre LIEPVRE et LA VANCELLE. La convention prévoit également la répartition financière du coût de l’opération entre les deux maîtres d’ouvrage.

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AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 5ème Programmation 2008 -

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Lors de l'adoption du B.P. 2008 (Rapport n° 2008/I-10è/03), l'Assemblée départementale s'est prononcée pour un volume d'engagements de 5 450 000 € en faveur de la programmation des aides à l’investissement des communes et des associations et une inscription budgétaire de crédits de paiement de 2 466 000 € dont 500 000 € en faveur des terrains de grands jeux synthétiques. Le présent rapport propose l'adoption définitive d'une cinquième série d'opérations pour un montant de subventions s'élevant à 1 443 028 €.

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ROUTES DEPARTEMENTALES PROGRAMMES N° A011 - A012 - A032 - A034 - A035 - A037 AFFECTATION ET DESAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

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Le Règlement Financier dans son article 9.6 stipule que l’affectation et la désaffectation des Autorisations de Programme relèvent d’une décision de la Commission Permanente. Le présent rapport concerne les programmes n° A011 - A012 - A032 - A034 - A035 - A037

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FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AUX INSTITUTIONS ET LIEUX DE DIFFUSION

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Au titre de la politique du Soutien aux Institutions et Lieux de Diffusion, il vous est proposé, dans le présent rapport, de valider la convention de partenariat et de financement pour soutenir en 2008 le projet artistique et culturel de la Fédération Hiéro de Mulhouse pour l'activité du Noumatrouff

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CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA NAVETTE EUROAIRPORT-GARE DE SAINT-LOUIS

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La Communauté de Communes des Trois Frontières nous propose la signature d'une convention de partenariat pour le financement de la navette EuroAirport - gare de Saint Louis. L'engagement financier du Conseil Général est de 142 197,28 euros pour 2008.

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FONDS DEPARTEMENTAL D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Resumé

Le Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives se déroulant dans le Haut Rhin a été doté lors du B.P. 2008 de 170 000 €. Cette enveloppe est répartie au cas par cas, en cours d'année, par la Commission Permanente. Le présent rapport vous propose une 6ème série de dossiers à prendre en compte pour un montant de 17 700 €.

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PROGRAMMES A082-A083-A084-A088 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES - AFFECTATIONS D'AUTORISATIONS DE PROGRAMMES 2008

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Propositions d'affectations d'autorisations de programmes au profit des collectivités pour un montant de 1 201 858 €

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PROGRAMMES DEPARTEMENTAUX 2006-2007-2008 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C013) – ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C012) – DEGATS D’ORAGE (C015) – AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DU VIGNOBLE (C015)

Resumé

Après examen par la Commission de l'Agriculture, de l'Environnement et du Cadre de Vie, des dossiers présentés en 2006, 2007 et 2008, il vous est proposé de programmer les opérations dont l'ordre de service nous est parvenu, ce qui induit au titre des programmes: - 2006 : un montant de subvention de 13 825 € pour l'Assainissement, - 2007 : un montant de subventions de 75 000 € pour l'Assainissement et de 65 720 € pour l'Alimentation en Eau Potable, - 2008 : un montant de subventions de 966 757 € pour l'Assainissement, de 69 710 € pour l'Alimentation en Eau Potable, de 3 749 € pour les Dégâts d’Orage et de 1 008 € pour l’Aménagement Hydraulique du Vignoble.

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ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008

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Il vous est proposé d’approuver le déplacement d’une délégation de Conseillers Généraux et d’agents départementaux à Bruxelles du 30 septembre au 1er octobre 2008. Cette visite d’étude a pour but d’identifier les opportunités de financements européens potentiels pour le Département, de mieux cerner les enjeux liés aux questions européennes et de s’imprégner du fonctionnement bruxellois.

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GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT ASSOCIATION PRIM'ENFANCE - COLMAR

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Octroi d'une garantie d'emprunt à l’Association Prim'Enfance à raison de 50 %, relative à un prêt d’un montant de 0,17 M€. Ce prêt est à souscrire par l’Association Prim’Enfance pour le financement d’une crèche interentreprises éco-environnementale de 24 places - Aménagement de locaux à Colmar. La garantie départementale partielle s'applique au prêt concerné, sous condition que l'Association Prim'Enfance souscrive le prêt après avoir enregistré un quota ferme de réservations de places au moins égal aux deux-tiers de la capacité d'accueil.

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POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES (E055

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Le présent rapport propose le versement de subventions d’un montant total de 67.685,05 € pour les sorties scolaires avec nuitées.

Pièces jointes

AIDES AUX EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-CULTURELS DES COMMUNES ET DES ASSOCIATIONS - 5ème Programmation 2008 -

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Lors de l'adoption du B.P. 2008 (Rapport n° 2008/I-10è/03), l'Assemblée départementale s'est prononcée pour un volume d'engagements de 5 450 000 € en faveur de la programmation des aides à l’investissement des communes et des associations et une inscription budgétaire de crédits de paiement de 2 466 000 € dont 500 000 € en faveur des terrains de grands jeux synthétiques. Le présent rapport propose l'adoption définitive d'une cinquième série d'opérations pour un montant de subventions s'élevant à 1 443 028 €.

Pièces jointes

PRIME A L'INSTALLATION DES ARTISANS

Resumé

La 2ème Commission du Conseil Général, réunie le 23 juin 2008, a examiné 8 dossiers de prime à l'installation des artisans. Ces dossiers portent sur un montant de subvention de 37 290 € et concernent 8 nouvelles créations et reprises d'entreprises. Des crédits de paiement pour un montant de 450 000 € ont été inscrits pour l'exercice 2008. Ces demandes sont soumises pour décision à la Commission Permanente.

Pièces jointes

SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES REPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2008

Resumé

Proposition de validation des subventions au titre des recettes provenant du produit des Amendes de Police relatives à la circulation pour un montant de 36 220 €.

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ORGANISATION D’UNE MISSION D’ETUDE A BRUXELLES LES 30 SEPTEMBRE ET 1ER OCTOBRE 2008

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Il vous est proposé d’approuver le déplacement d’une délégation de Conseillers Généraux et d’agents départementaux à Bruxelles du 30 septembre au 1er octobre 2008. Cette visite d’étude a pour but d’identifier les opportunités de financements européens potentiels pour le Département, de mieux cerner les enjeux liés aux questions européennes et de s’imprégner du fonctionnement bruxellois.

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CONVENTION ENTRE LE PREFET ET LE PRESIDENT DU CONSEIL GEBERAL RELATIVE A LA MISE A DISPOSITION DU PARC DE L'EQUIPEMENT - AVENANT N°9

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Le présent rapport a pour objet de proposer la signature d'un avenant n° 9 à la convention précitée, portant sur la commande pour 2008 (travaux et prestations de service) et le programme d'investissement en matériels 2008/2010.

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SOUTIEN AUX ACTIONS ET ANIMATIONS TOURISTIQUES

Resumé

Il vous est proposé d’attribuer une subvention de 36 400 € à l’Association Foire et Journées d’Octobre pour l’organisation de la 48ème édition des Journées d’Octobre et de Folie’Flore 8.

Pièces jointes

FONDS DE SOUTIEN AUX INITIATIVES TRANSFRONTALIERES - SUBVENTION POUR LE FORUM NATURALISTE TRANSFRONTALIER "NATURE" 2008

Resumé

Il est proposé au Conseil Général de verser une subvention à la Communauté de Communes Porte de France Rhin Sud pour le forum « Nature » 2008, au titre du Fonds de Soutien aux Initiatives Transfrontalières.

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VALORISATION DU PATRIMOINE ARBORE (C033– chapitre 204) PLANTATION EN ZONE RURALE SUR LE BAN COMMUNAL DE HOCHSTATT DANS LE CADRE DU GERPLAN DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SECTEUR D’ILLFURTH

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Dans le cadre du GERPLAN, le Conseil Général subventionne à 80 % du coût H.T. les actions de nouvelles plantations visant à améliorer le paysage rural et les continuités biologiques. La Communauté de Communes du Secteur d’ILLFURTH demande à bénéficier à ce titre d'une subvention de 5.868 €.

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POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME:VIE SCOLAIRE AIDES POUR LES CONCOURS SCOLAIRES LOCAUX

POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS COMPLEMENTAIRES DE FONCTIONNEMENT AU BENEFICE DES COLLEGES PUBLICS

FONDS D'ACTION CULTURELLE SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL DES TERRITOIRES