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ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2017

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 03/02/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE ROUTIERE

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 03/02/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RAPPORT DE SITUATION EN MATIERE D'EGALITE FEMMES-HOMMES

Resumé

Dans le cadre du débat d'orientations budgétaires, le présent rapport a pour objet de porter à votre connaissance le rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes prescrit par les articles L.3311-3 et D.3311-09 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Pièces jointes

  • Assemblée : Conseil Departemental
  • Date : 03/02/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Territoire Nord Est - Pôle Wolf Wagner - Europe - Nouveau Bassin Sud
  • Domaine : Administration
  • Commission : Assemblée Départementale

Arrêté 2017-00017-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances 2017 de l'Unité de Soins de Longue Durée de l'hôpital de RIBEAUVILLE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Arrêté 2017-00035 du 3 février 2017 portant autorisation d'ouverture de la micro-crèche "Le monde de Pico" sis au 5 rue de la Blind à 68280 SUNDSHOFFEN

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Accueil d'enfants
  • Commission :

Arrêté 2017-00028-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD de DANNEMARIE

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Arrêté 2017-00024-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers année 2017 de la Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées de BRECHAUMONT

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Arrêté 2017-00027-DFAS portant notification fixation des tarifs journaliers et des tarifs dépendances année 2017 EHPAD "Le Castel Blanc" à MASEVAUX

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :

Arrêté 2017-00036-DFAS portant fixation des tarifs journaliers et du financement des prestations afférentes à la dépendance EHPAD "Notre Dame des Apôtres à COLMAR année 2017

Resumé

Pièces jointes

  • Assemblée : Non défini
  • Date : 03/02/2017
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
  • Direction : Non défini
  • Service : Direction de la Solidarité
  • Domaine : Prix de Journée
  • Commission :