COMMUNICATIONGESTION DE LA DETTE DEPARTEMENTALEEXERCICE 2018 Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION ET SUBVENTIONS COMPLÉMENTAIRES AUX ATELIERS CHANTIERS D'INSERTION POUR LE SOUTIEN À L'ACTIVITÉ DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA Assemblée : Conseil Departemental Date : 21/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2019 pour l'internat de la maison d'enfants "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS Assemblée : Non défini Date : 20/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ortant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du foyer d'accueil spécialisé (FAS) et du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'institut St-Joseph à LUTTERBACH Assemblée : Non défini Date : 20/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ortant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée 2019 du service de placement familial "Henry Dunant" à SEPPOIS LE BAS Assemblée : Non défini Date : 20/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION ET ADAPTATION DU NOMBRE DES CONTRATS AIDÉS : AVENANT À LA CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS DANS LE CADRE DES CONTRATS UNIQUES D'INSERTION POUR 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE REUSSITE EDUCATIVE COLLEGES HEGENHEIM, SAINT EXUPERY MULHOUSE ET WINTZENHEIM DEMANDE SUBVENTIONS DSID/DSIL Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DES PROJETS STRUCTURANTS CTV 2014-2019 TROIS PAYS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNT3F GRAND ESTREHABILITATION THERMIQUE DE 6 LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUXA COLMAR Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COOPÉRATION AVEC LE POWIAT DE WROCLAW - POLOGNE ACCUEIL D'UNE DÉLÉGATION DANS LE HAUT-RHIN DU 24 AU 27 JUIN 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLAN DE PREVENTION DES RISQUES TECHNOLOGIQUES PARTICIPATION DÉPARTEMENTALE AUX TRAVAUX PRESCRITS SUR LES HABITATIONS D'UN PARTICULIER SITUÉE DANS LE PÉRIMÈTRE DU PPRT DES ENTREPRISES RHODIA-OPÉRATIONS, BUTACHIMIE ET BOREALIS PEC-RHIN A CHALAMPÉ Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 66 -AMÉNAGEMENT DE L'ITINÉRAIRE CYCLABLE ENTRE RIXHEIM ET RIEDISHEIM DANS LE CADRE DE L'EUROVÉLOROUTE N° 6 - NANTES -BUDAPEST Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MISE EN OEUVRE D'ACTIONS DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE GERPLAN Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTFONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVESQUATRIEME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
OPÉRATION DE SÉCURITÉ EN TRAVERSE D'AGGLOMÉRATIONMODIFICATIONS DU PROGRAMME A 132 MILLÉSIME 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRES DE VIE 2014-2019 TROIS PAYSPROLONGATION DU DELAI DE VALIDITE D'UNE SUBVENTION ATTRIBUEE AU TITRE DES PROJETS D'INTERET LOCAL Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU NUMERIQUE EDUCATIFAPPELS A PROJETS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
MODIFICATION DE LA CONVENTION CONSTITUTIVE DU CONSERVATOIRE BOTANIQUE D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE 2014-2019 SOUTIEN AUX PROJETS STRUCTURANTS CINQUIEME PROGRAMMATION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
5A3F - VALIDATION DE L'EVOLUTION DU COÛT DE L'OPERATION Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITÉ D'URGENCE POLITIQUE A08 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX COLLECTIVITES LOCALES (PROGRAMME A284) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'EDUCATION ET DE LA JEUNESSEVIE SCOLAIRESORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES 2019 - 3ÈME LISTE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE DE L'HABITAT CONVENTION RELATIVE AU NOUVEAU PROGRAMME OPÉRATIONNEL DE PRÉVENTION ET D'ACCOMPAGNEMENT EN COPROPRIETE (POPAC) 2019-2022 ET AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DU HAUT-RHIN ET L'ADIL 68 POUR 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS 2019 AUX ASSOCIATIONS OU ORGANISMES RELEVANT DE LA POLITIQUE SOLIDARITE, FAMILLE, INSERTION ET LOGEMENT POUR UN MONTANT DE 673 446 EUROS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PARTICIPATION AU DISPOSITIF D'UN INTERVENANT SOCIAL EN ZONE GENDARMERIE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS D'INTERVENTION DES ELUS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
GARANTIE DEPARTEMENTALE D'EMPRUNTHABITATS DE HAUTE-ALSACE CASERNE DE GENDARMERIE DE SAINT-LOUIS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FONDS DE SOLIDARITE TERRITORIALE (FST)CINQUIEME PROGRAMMATION 2019 Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PLANETES 68 - AIDE A LA REHABILITATION THERMIQUEDANS LE PARC LOCATIF SOCIAL (SA D'HLM 3F GRAND EST) Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE EN FAVEUR DU SPORTAIDE AUX CLUBS SPORTIFS Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
P.R.E.TPLATEFORME DE RECHERCHE DE STAGES DES COLLÉGIENS DE 3EME : PRÉSENTATION DU PROJET ET DE L'AVENANT A LA CONVENTION ENTRE LE LYCÉE MERMOZ ET LE RECTORAT Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
AIDES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES LIES A LA JEUNESSE ET A LA VIE SCOLAIRE Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SUBVENTIONS AMENAGEMENTS DES RIVIERES Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONTRIBUTION 2019 DU DEPARTEMENT AU SYNDICAT MIXTE DE L'AERODROME DE MULHOUSE-HABSHEIM Assemblée : Commission Permanente Date : 14/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019 du service d'accueil familial "La Nichée" à ALGOLSHEIM Assemblée : Non défini Date : 13/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation du prix de journée 2019du foyer d'accueil spécialisé pour personnes handicapées vieillissantes (FASPHV) de l'association "APAEI du Sundgau" à DANNEMARIE Assemblée : Non défini Date : 06/06/2019 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin