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Délibérations

Délibérations

161 résultats pour la valeur "2025" du filtre Année

FONDS D'INTERVENTION ALSACIEN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RÉPONDRE À LA FRACTURE NUMÉRIQUE - FEUILLES DE ROUTE FRANCE NUMÉRIQUE ENSEMBLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DE CONVENTIONS AVEC DEUX ACTEURS CULTURELS, SUBVENTION AU GEEM POUR 2025 ET ACOMPTE SUR LA CONTRIBUTION STATUTAIRE D'ARCHEOLOGIE ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION D'INDEMNISATION POUR PERTE D'EXPLOITATION SYLVICOLE - KRUTH ET FELLERING

Assemblée : Commission Permanente
Date : 24/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION PUBLIQUE DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE DU21 OCTOBRE 2024.

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE POUR SIEGER AU SEIN DE LA SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE " ENERGIES ALSACIENNES "

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LA SITUATION EN MATIERE DE DEVELOPPEMENT DURABLE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

MUTUALISATION DES ACCUEILS RESTAURATION AVEC LA REGION GRAND EST - 2ÈME SÉRIE - 2025

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

SITUATION DE L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

NOUVELLE POLITIQUE EN FAVEUR DES CENTRES SOCIOCULTURELS

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

CONVENTION CADRE DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE STRASBOURG ET LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE - CREATION D'EQUIPEMENTS DE RESTAURATION MUTUALISES ET GESTION DU SERVICE DE RESTAURATION POUR LES EQUIPEMENTS SCOLAIRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

PROPOSITION D'ATTRIBUTION DES DOTATIONS DE FONCTIONNEMENT 2025 AUX COLLEGES PRIVES D'ALSACE SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION AVEC L'ETAT

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M.
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RESSOURCES HUMAINES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

TARIFS 2025 DES REGIES DE RECETTES DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

RENOUVELLEMENT DES CONTRATS DE VILLE, UNE OPPORTUNITÉ POUR LA COLLECTIVITE DE RÉAFFIRMER SON ENGAGEMENT À DESTINATION DES QUARTIERS POPULAIRES

Assemblée : Conseil Departemental
Date : 10/02/2025
Rapporteur : M
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SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT POUR 2023 AUX ÉCOLES ET AUX COLLÈGES ALSACIENS POUR LES CLASSES DE DÉCOUVERTE, VOYAGES SCOLAIRES, VISITES MÉMORIELLES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/05/2023
Rapporteur : M
Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace

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