Avances sans intérêts à ALSABAIL Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'immobilier d'entreprises - Bâtiment relais à Wisches Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fusion des agences départementales de développement - Création de la nouvelle agence alsacienne "ADIRA - L'Agence de développement d'Alsace" Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Aides à l'artisanat : créations et reprises d'entreprises artisanales Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Réseau de démonstrateurs "Innovation pour l'autonomie" - Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn - Avenant à la convention financière relative au centre de ressources Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Madame Nathalie MARAJO-GUTHMULLER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Fusion des agences touristiques du Bas-Rhin et du Haut-Rhin. Création de l'association Alsace Destination Tourisme Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Rémi BERTRAND Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien à l'hébergement touristique et à la restauration traditionnelle Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Subventions en faveur des meublés de tourisme et chambres d'hôtes Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Contribution départementale au fonctionnement du Chalet du Champ du Feu - saison estivale 2015 Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Plan de compétitivité et d'adaptation des exploitations agricoles (PCAE) - attribution de subventions Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Soutien financier aux communes et EPCI pour la réalisation de documents d'urbanisme Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin
Financement de projet locaux dans le cadre des contrats de territoires : subventions pour la création du Pôle Jeunesse Solidarité de la Ville de Barr et subventions au titre des bassins de vie (tranche complémentaire 2015) Assemblée : Commission Permanente Date : 30/11/2015 Rapporteur : Monsieur Marcel BAUER Collectivité : Conseil départemental du Bas-Rhin