Collectivité européenne d'AlsacePour accéder à toutes les fonctionnalités de ce site, vous devez activer JavaScript. Voici les instructions pour activer JavaScript dans votre navigateur Web

Délibérations

Délibérations

Affiner votre recherche

Supprimer les filtres sélectionnés

16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2008 de l'EHPAD les Trois Sapins à THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 01/02/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite "foyer du Parc" de MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD section soins de longue durée de la maison d'accueil du Diaconat groupe hospitalier du Centre Alsace - Hôpital Albert Schweitzer à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 28/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Beau Regard" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD soins de longue durée du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Le Séquoïa" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite du centre hospitalier de CERNAY.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Marronniers" "Les Erables" et "Les Cèdres" (section maison de retraite) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Platanes" (section soins de longue durée) au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Maison Saint-Jacques" du centre hospitalier de ROUFFACH.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation du prix de journée hébergement 2008 des foyers pour adultes handicapés graves "Les Peupliers" et "Les Marronniers" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite "Résidence d'Argenson" à BOLLWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD unité de soins de longue durée de l'hôpital local de MASEVAUX.

Assemblée : Non défini
Date : 25/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée et dépendance 2008 de l'EHPAD soins de longue durée de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD maison de retraite de l'hôpital Loewel à MUNSTER.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de la maison de retraite "Chanoine Oberlé" de RIMBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2008 de l'EHPAD des hôpitaux civils de COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 22/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Missions de coordination SPS - Phase conception et réalisation - Niveau 3, relatives aux travaux d'enrobés et de revêtements très minces.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Actualisation des prix des transports interurbains

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HESINGUE RD 105 - Déplacement de réseaux d'eaux usées. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté de Communes des Trois Frontières.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Constructions et rénovations d'ouvrages d'art, maintenance d'ouvrages vétustes, investigations sur ouvrages d'art. Marchés.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

HARTMANNSWILLER - Carrefour RD 5 / Rue du Vieil Armand - Aménagements paysagers de l'îlot central et des espaces extérieurs du giratoire - Convention de transfert de gestion.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION - Fédération Interprofessionnelle Forêt Bois Alsace (FIBOIS Alsace) - Réalisation d'un diagnostic de la filière bois dans le Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Routes départementales. Programme A031 - Millésime 2008 - Travaux de renforcement sur les routes départementales du Haut-Rhin.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD 52 HOMBOURG. Création d'un carrefour giratoire au droit à l'accès EUROGLAS. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

F012 - Contribution au Bureau Alsace à BRUXELLES : organisme d'information et de conseil en matière de politiques européennes.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 - GERPLAN - Etude préalable et mise en œuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 - GERPLAN - Etude préalable et mise en œuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C051 - GERPLAN - Etude préalable et mise en œuvre des actions.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prime à l'installation des artisans.

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Reconstruction du collège J. Verne à ILLZACH - Approbation de l'avant-projet définitif (A.P.D.).

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/01/2008
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Retour en haut de page