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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

UTILISATION ET ENTRETIEN D'UNE PISTE CYCLABLE EN FORET DOMANIALE DE LA HARTH ENTRE RIXHEIM ET LE PONT DU BOUC CONVENTION D'OCCUPATION DES TERRAINS AVEC L'OFFICE NATIONAL DES FORETS

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENTS SCOLAIRES DU PREMIER DEGRE PROGRAMME E252 ANNEE 2013 PREMIERE LISTE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMME A132 AFFECTATION DE L'AUTORISATION DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNIVERSITÉ DE HAUTE-ALSACE CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2013

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME DEPARTEMENTAL 2012 CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT C213

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GERPLAN ET CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE MISE EN OEUVRE D'ACTIONS SUR LES PROGRAMMES C251 ET C751

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT S.A. H.L.M. LOGIEST POUR 6 LOGEMENTS À VOLGELSHEIM

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SIGNATURE D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT 2013 AVEC LA MAISON DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION DU PAYS DE LA RÉGION MULHOUSIENNE DANS LE CADRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D'INSERTION

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLECONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE FLORIVAL, VIGNOBLE, PLAINE DU RHIN

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'INTERVENTION POUR LA PREVENTION DES VIOLENCES SCOLAIRES PROJET D'ACTION MIS EN OEUVRE PAR UN COLLÈGE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : VIE SCOLAIRE SUBVENTIONS POUR LES SORTIES SCOLAIRES AVEC NUITEES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MISE EN OEUVRE DES MODALITÉS D'ORGANISATION DU RÉFÉRENDUM RELATIF AU PROJET DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE D'ALSACE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ITINERAIRE CYCLABLE ENTRE RIXHEIM ET PEUGEOT SOCIETE ANONYME (PSA) - PONT DU BOUC SUR LES BANS COMMUNAUX DE RIXHEIM ET DE SAUSHEIM CONVENTION DE FINANCEMENT

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

PROGRAMME 2013 DES LACS ET BARRAGES DEPARTEMENTAUXET DU BARRAGE DE LA LAUCHC114 C614

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE THUR DOLLER 2010 - 2013 CREATION D'UN RESEAU DE GITES D'ETAPES EN MONTAGNE LABELLISE PER DEUXIEME PROGRAMMATION DE 3 GITES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

FONDS D'AIDE A L'ORGANISATION DE MANIFESTATIONS SPORTIVES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 15/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD du centre hospitalier à PFASTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD de l'hôpital local à SIERENTZ.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

décision portant modification de la décision n° 2008-007-SEA de création de la Commission Locale d'Insertion (CLI) du Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant composition de la Commissiion Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du Centre Nucléaire de Production d'Electricité (CNPE) de FESSENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 13/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Oeuvre Schyrr" à HOCHSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Cèdres", "Les Tilleuls" et "Les Platanes" au centre de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Notre Dame" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Fontaines de Kembs" à KEMBS.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Magnolias" à WINTZENHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'unité de soins de longue durée "Les Platanes" au centre départemental de repos et de soins à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Beau Regard" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 12/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 419, hors agglomération, sur le territoire de la commune de ATTENSCHWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 08/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Les Erables" à GUEBWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 06/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD Centre Médical de LUPPACH à BOUXWILLER.

Assemblée : Non défini
Date : 06/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD " Le Séquoïa" à ILLZACH.

Assemblée : Non défini
Date : 06/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant désignation du médecin des services départementaux du Conseil Général du Haut-Rhin au sein de la commission régionale de coordination médicale prévue par l'article L 314-9 du Code de l'Action Sociale et des Familles.

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Résidence Médicalisée du Canton Vert" de ORBEY, LAPOUTROIE, LE BONHOMME et FRELAND.

Assemblée : Non défini
Date : 05/02/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Jules Scheurer" à BITSCHWILLER-LES-THANN.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD "Sainte Anne" à HEIMSBRUNN.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant notification de la décision d'autorisation budgétaire et fixation des prix de journée hébergement et des tarifs dépendance 2013 de l'EHPAD et de l'accueil de jour de l'établissement du Docteur Thuet de ENSISHEIM.

Assemblée : Non défini
Date : 31/01/2013
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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