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16523 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité

ADHESION A L’ASSOCIATION DES COLLECTIVITES TERRITORIALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS UTILISATEURS CIVITAS (A.C.T.U.)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVES PROGRAMME : FONCTIONNEMENT DES COLLEGES SUBVENTIONS AUX COLLEGES PUBLICS POUR LES EMPLOIS AIDES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONTRIBUTION AU BUREAU ALSACE A BRUXELLES : ORGANISME D'INFORMATION ET DE CONSEIL EN MATIERE DE POLITIQUES EUROPEENNES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN A LA VIE ASSOCIATIVE ET AUX COLLECTIVITES PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

UNION DES GROUPEMENTS ARTISANAUX DU CENTRE ALSACE (UGA) LES ARTISANS DU DÉVELOPPEMENT DURABLE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

C633, C751 ET C233 GERPLAN : ETUDE ET MISE EN ŒUVRE D’ACTIONS - EVALUATION DE LA DEMARCHE

Assemblée : Commission Permanente
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Larguotins", sis au 6 place du Marché à SEPPOIS LE BAS (68580).

Assemblée : Non défini
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Le Doyenné de la Filature" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 11/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Coquelibulle", si au 2 rue des Coquelicots à NIEDERENTZEN (68127).

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'unité de soins de longue durée (USLD) de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'arrêté n° 2011-00011*du 13.01.2011 fixant des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Blanche de Castille" de SAINT-LOUIS.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital de RIBEAUVILLE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée dépendance 2011 de l'EHPAD "Le Parc des Salines" à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 10/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans Jardin d'enfants "La Maison de la Famille - espace Les Jardins d'Eugénie", sis au 3 rue Kalb à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 07/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Pom' de Reinette", sis au 9 rue Herzog à LOGELBACH.

Assemblée : Non défini
Date : 03/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

déterminant les coûts de référence pour les aides prévues par le plan d'aide établi par l'équipe médico-sociale.

Assemblée : Non défini
Date : 02/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes adultes handicapées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 02/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires 2011 du service d'aide et d'accompagnement à domicile pour les personnes âgées de l'association de soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 02/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des tarifs horaires pour l'année 2011 des services d'aide ménagère au profit des bénéficiaires de l'aide sociale de l'Association de Soins et d'aides de MULHOUSE et Environs (ASAME).

Assemblée : Non défini
Date : 02/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

décision fixant le programme d'actions ANAH pour 2011.

Assemblée : Non défini
Date : 01/03/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Marelle", sis au 57 allée Glück à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Les Petites Bouilles", sis au 26 rue du Général De Gaulle à HESINGUE.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "Multi-accueil périscolaire Glück", sis au 57 allée Glück à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 28/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de rapprochement de l'association familiale à domicile (AFAD) et de l'association d'aide et d'intervention à domicile (AID), sises à MULHOUSE, au sein d'une association nouvellement créée "A DOM'AIDE 68".

Assemblée : Non défini
Date : 23/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Notre Dame des Apôtres" à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "Oeuvre Schyrr" de HOCHSTATT.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD "L'Arc" de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de 20 mesures dont 4 places d'accueil périodique ou exceptionnel géré par l'association régionale spécialisée d'action sociale d'éducation et d'animation (ARSEA) à MU

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service d'accueil de jour de 16 places pour mineurs garçons et filles, âgés de 3 à 18 ans, géré par la Fondation d'Auteuil à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant modification des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de l'hôpital local de DANNEMARIE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de la clinique de gérontologie St-Damien (section soins de longue durée) à MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant autorisation de création d'un service d'accueil éducatif en milieu ouvert (AEMO) de 25 mesures dont 5 places d'accueil périodique ou exceptionnel géré par la Fondation d'Auteuil à COLMAR.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

portant fixation des prix de journée hébergement et dépendance 2011 de l'EHPAD de la clinique de gérontologie St-Damien de MULHOUSE.

Assemblée : Non défini
Date : 21/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

INSTITUT DE SCIENCE DES MATERIAUX DE MULHOUSE CANDIDATURE AU LABEL "INSTITUT CARNOT"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDES DEPARTEMENTALES A L’ACCESSION SOCIALE A LA PROPRIETE (H 221)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

POLITIQUE A08 - SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITES LOCALES AFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME

Assemblée : Commission Permanente
Date : 18/02/2011
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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